De la même manière que les passeports mais avec des mesures de protection prises en compte, les titres de voyage de la Convention facilitent l’utilisation des visas et sont des documents d’identité reconnus internationalement qui peuvent connecter les réfugiés à des opportunités et des voies complémentaires.
La Convention de 1951 sur les réfugiés et la Convention de 1954 sur les apatrides définissent les documents de voyage comme un droit distinct pour les réfugiés et les apatrides de voyager à l’international.
En pratique, dans certains pays, des restrictions s’appliquent souvent ou des frais de sortie et d’autres procédures sont en place qui pourraient limiter la capacité des réfugiés et des apatrides à voyager.
Les réfugiés n’ont souvent pas de passeport national ou ne peuvent pas l’ utiliser en toute sécurité pour diverses raisons liées à leur situation de protection. Les apatrides qui ne sont pas reconnus comme nationaux d’aucun pays ne peuvent pas demander de passeport.
Lorsqu’il n’est pas possible d’avoir un passeport national ou que l’utilisation d’un tel passeport présente un danger, les titres de voyage pour réfugiés et apatrides permettent d’aller de l’avant.
Un titre de voyage de la Convention (ou TVC) devrait être disponible pour les réfugiés ou les apatrides lorsqu’ils résident légalement dans un pays qui a signé la Convention de 1951 sur les réfugiés et/ou la Convention de 1954 sur les apatrides.
Pour se conformer aux normes internationales établies par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), un TVC doit maintenant être lisible par machine. Les TVC manuels (ou écrits à la main) sont en cours d’élimination.
D’autres documents de voyage qui peuvent être utilisés dans des circonstances spécifiques, comme pour un demandeur d’asile ou lorsqu’un TVC n’est pas disponible, comprennent :
Le HCR travaille avec l’OACI, les États et d’autres acteurs pour augmenter la délivrance et améliorer l’accès à et l’acceptation des documents de voyage pour les réfugiés et les apatrides.
Consultez le site d’aide du HCR du pays où vous vous trouvez pour savoir quels documents sont disponibles pour vous.
Cela dépend du pays où vous êtes. Vérifiez s’il y a des informations disponibles sur le site d’aide du HCR du pays où vous vous trouvez. Sinon, vous pouvez contacter le bureau du HCR dans ce pays pour plus d’informations.
Les documents de voyage de la Convention sont fournis par le gouvernement où réside un réfugié. Vous pouvez également vérifier pour plus d’informations auprès du ministère ou des autorités gouvernementales compétentes où vous résidez.
Un réfugié ou un apatride peut utiliser un titre de voyage de la Convention (TVC) pour voyager hors de leur pays d’accueil de manière réglementée tout en les protégeant d’un retour forcé dans leur pays d’origine. Un TVC est utilisé comme un passeport et, si nécessaire, un visa ou un tampon frontalier peut être inséré dans les pages d’un TVC.
Avec un TVC, vous pouvez également postuler plus facilement à des opportunités de travail et d’études à l’international. Un TVC peut vous aider à rendre visite à des membres de votre famille dans un autre pays ou à assister à des formations/conférences régionales ou mondiales.
Dans certains cas, vous pouvez également utiliser votre TVC comme document d’identité pour accéder à des services de base comme les services bancaires, financiers et Internet.
Même si vous avez un titre de voyage de la Convention, vous devez toujours suivre les exigences en matière de visa et de document de voyage de chaque pays, tout comme les passeports nationaux.
Avant de réserver votre voyage, vérifiez la législation applicable dans vos pays de destination et de transit pour confirmer si vous devez demander un visa et pour vous assurer qu’ils acceptent l’utilisation de votre TVC. Certains pays peuvent également exiger un certain nombre de pages vierges ou une certaine période de validité restante dans votre TVC pour l’acceptation.
De plus, les réfugiés et les apatrides peuvent être confrontés à des exigences différentes de celles des détenteurs de passeports nationaux lors de la demande de visas, bien que cela ne soit pas bien documenté. Certains pays peuvent également exiger des permis de sortie et/ou de réentrée pour les réfugiés. Tous les coûts des visas, des visas de transit, des permis de sortie ou de réentrée doivent être pris en compte.
Il est important de vérifier attentivement les exigences pour éviter tout problème. En cas de doute, renseignez-vous auprès des autorités compétentes pour obtenir des éclaircissements.
Le HCR a une capacité limitée à fournir un soutien individuel. Si vous n’êtes pas en mesure de résoudre un problème ou si vous avez besoin d’une assistance supplémentaire, vous pouvez vous adresser au HCR pour obtenir des conseils. Consultez le site d’aide spécifique du HCR du pays où vous résidez pour plus d’informations.
Pour plus d’informations générales sur les documents de voyage pour réfugiés et sur le travail de plaidoyer du HCR dans ce domaine, consultez le site web du HCR.
